Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.tecnisens.fr sont :
Éditeur du site :
Siège social : 63 t rue Gallieni, 92500 Rueil-Malmaison
Capital social : 130.000€
SIRET : 53066729400033
TVA intracommunautaire : FR64530667294
Téléphone : 01 47 10 93 70
Email : contact@tecnisens.fr
Directeur de publication : M. Manuel MALLEJAC
Hébergeur :
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conception du site :
Design et développement : Arescom – intégrateur de solutions IT
Wireframe, création de contenu et gestion : b’creativ – Agence de communication
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposes :
En utilisant notre site web www.tecnisens.fr , vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut être décidée par TECNISENS. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.
Les produits ou services proposés par www.tecnisens.fr
En accord avec sa politique de communication, le site www.tecnisens.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par TECNISENS, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.tecnisens.fr .
Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur notre site web www.tecnisens.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.tecnisens.fr ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites internet.
Utilisant la technologie javascript, le site www.tecnisens.fr ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l’exploitation du site www.tecnisens.fr , qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).
Propriété intellectuelle et contenu du site internet
Le contenu rédactionnel du site web www.tecnisens.fr appartient exclusivement à TECNISENS. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article l.335-2 du code de la propriété intellectuelle.
Le site www.tecnisens.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.
En naviguant sur le site www.tecnisens.fr , l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.
Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web www.tecnisens.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article l.335-2 du code de la propriété intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
Crédits photos
Banque d’images : 123rf / Shutterstock